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Actualités - Calendrier
- Evènements et manifestations
- Transport fluvial de marchandises : le parcours du Conquérant
- Publication du standard européen pour les qualifications en navigation intérieure (ES-QIN)
- Tri en Seine : expérimentation d’une déchetterie fluviale à Paris
- Remise à plat des procédures administratives liées aux bateaux fluviaux de janvier à juin 2019
- Chef d’entreprise, créez votre identité numérique personnelle et accédez gratuitement à votre Kbis
- Dispositions relatives aux ports et au transport fluvial
- Publication de l’arrêté du 13 mars 2020 relatif aux dérogations applicables aux prescriptions techniques de sécurité afférentes à certains bateaux et engins flottants
- Alerte équipement / gilets de sauvetage
- Directive 2017/2397 du 12 décembre 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure
- Règlement (UE) 2021/1068 du 24 juin 2021 modifiant le règlement (UE) 2016/1628 en ce qui concerne ses dispositions transitoires applicables à certains engins équipés de moteurs dont la plage de puissance est supérieure ou égale à 56 kW et inférieure à 130 kW, ou est supérieure ou égale à 300 kW, pour faire face aux effets de la crise liée à la COVID-19
- Arrêté du 27 avril 2022 relatif aux qualifications des équipages et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure
- Engagements pour la croissance verte du secteur fluvial
Professionnels du transport fluvial / vos démarches
- Créer et gérer son entreprise de transport fluvial
- Gérer un bateau, engin ou établissement flottant
- Travailler dans le secteur de la navigation intérieure
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- Obtenir des aides et exonérations
Réglementation
- Navigation intérieure : généralités
- Entreprises et économie du transport fluvial
- Définition et immatriculation des entreprises
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- Documents de transports et déclaration de chargement
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- Bateaux, engins flottants et établissements flottants
- Transport de marchandises dangereuses
- Travailler dans le secteur de la navigation intérieure
- Naviguer et stationner
- Rhin, Moselle et Léman
Vos démarches
- Immatriculation des bateaux
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