Ministère
de l'Aménagement
du territoire et
de la Décentralisation
Cette rubrique liste les documents de bord qui doivent être présents à bord, dont certains peuvent changer à chaque trajet du bateau : documents liés à l’exploitation du bateau (cargaison, gestion des déchets), à l’équipage (livret de service, attestations de conduite…), règlement particulier de police de la zone de navigation, etc.
17 mai 2019