• Actualités - Calendrier
  • Evènements et manifestations
  • Transport fluvial de marchandises : le parcours du Conquérant
  • Publication du standard européen pour les qualifications en navigation intérieure (ES-QIN)
  • Tri en Seine : expérimentation d’une déchetterie fluviale à Paris
  • Remise à plat des procédures administratives liées aux bateaux fluviaux de janvier à juin 2019
  • Chef d’entreprise, créez votre identité numérique personnelle et accédez gratuitement à votre Kbis
  • Entrée en vigueur de l’édition 2019/1 du standard ES-TRIN
• Organisation du site
• Mentions légales
• Sites utiles
• Professionnels du transport fluvial / vos démarches
  • Créer et gérer son entreprise de transport fluvial
    • Créer une entreprise de transport fluvial
    • Gérer un transport de marchandises ou de passagers
      • Transport de passagers
      • Transport de marchandises
      • Transport de marchandises spécifiques
    • Gérer un établissement recevant du public (ERP type EF)
    • Gérer les salariés de l’entreprise
    • Gérer les risques liés à la marchandise
  • Gérer un bateau, engin ou établissement flottant
    • Types de constructions flottantes
      • Bateaux
      • Engins flottants
      • Établissements flottants
      • Matériels flottants
    • Obtenir et tenir à jour les documents de bord
      • Certificat d’immatriculation
      • Certificat de jaugeage
      • Titre de navigation
      • Certificat ADN
      • Carnet de contrôle des huiles usagées
      • Liste des documents devant être présents à bord
    • Installer et gérer des équipements à bord
      • Installer ou changer un moteur
      • Installer, changer ou faire contrôler un appareil de navigation
      • Installer une station d’épuration de bord
  • Travailler dans le secteur de la navigation intérieure
    • Devenir conducteur
    • Etre membre d’équipage / suivre une formation
    • Devenir expert passagers
    • Devenir expert ADN
  • Naviguer et stationner
    • Connaître les règles applicables selon les zones de navigation
    • Connaître les règles de police de la navigation intérieure
    • S’informer sur l’état du réseau fluvial
    • Connaître les règles de stationnement
    • Demander une autorisation spéciale de transport
    • Gérer un accident
  • Obtenir des aides et exonérations
    • Aides à la modernisation, à l’innovation et la transition énergétique de la flotte fluviale
    • Aides au report modal
    • Dispositifs fiscaux
• Autres acteurs / vos démarches
  • Obtenir une autorisation de manifestation nautique
  • Obtenir une habilitation pour l’installation et le contrôle d’appareils de navigation et d’information
  • Obtenir un agrément pour organiser la formation et l’examen relatif à l’attestation spéciale passagers
• Vos interlocuteurs
  • Administration centrale
  • Les services instructeurs de la sécurité fluviale
  • Les greffes des tribunaux de commerce
  • Les organismes de contrôle
  • Les Centres de Formalités des Entreprises
  • Les organismes agéés pour organiser la formation et l’examen relatif à l’attestation spéciale passagers
  • Les sociétés habilitées pour l’installation d’appareils de navigation
  • Les gestionnaires d’infrastructures fluviales
• Réglementation
  • Navigation intérieure : généralités
    • Recueils du code des transports
    • Compétences des services instructeurs de la sécurité fluviale
  • Entreprises et économie du transport fluvial
    • Définition et immatriculation des entreprises
    • Attestation de capacité professionnelle
    • Contrats de transports
    • Documents de transports et déclaration de chargement
    • Intermédiaires de transport
    • Règlementation sociale
    • Fiscalité des entreprises
    • Gestion des risques et responsabilité
    • Etablissements recevant du public
  • Bateaux, engins flottants et établissements flottants
    • Immatriculation et hypothèque
    • Jaugeage
    • Titres de navigation
    • Motorisations fluviales
    • Services d’information fluviale (SIF) et appareils de navigation et d’information
    • Gestion des déchets et eaux usées
  • Transport de marchandises dangereuses
  • Travailler dans le secteur de la navigation intérieure
    • Equipage
    • Qualifications professionnelles
  • Naviguer et stationner
  • Rhin, Moselle et Léman
• Vos démarches
  • Immatriculation des bateaux
  • Immatriculation des entreprises
  • Déclaration de chargement
  • Titres de navigation
  • Certificat ADN
  • Certificat de jaugeage
  • Agréments et habilitations ministèrielles
  • Fiscalité
  • Droit du travail
  • Autres démarches
• Informations professionnelles
  • Formations et permis fluviaux
• FAQ
  • Les titres de navigation
  • L’habilitation des sociétés installatrices d’appareils radar, d’indicateurs de vitesse de giration et d’appareils AIS