Transport fluvial et professionnels de la voie d’eau
 

Gérer un bateau, engin ou établissement flottant

 
 
Types de constructions flottantes
Cette rubrique présente les définitions réglementaires des objets flottants.
Il est recommandé d’utiliser ces définitions dans les échanges avec l’administration.
 
Obtenir et tenir à jour les documents de bord
Cette rubrique référence les documents devant se trouver à bord, leur utilité et les démarches pour les obtenir et les renouveler.
 
Installer et gérer des équipements à bord
Cette rubrique présente les règles spécifiques applicables à certains équipements de bord : moteurs, appareils d’information et de navigation (radar, AIS, etc.), stations d’épuration de bord.