Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

Menu de gauche

  • Site du ministère
  • Site Service Public
  • Site Infogreffe
  • Site des régions
  • Voies navigables de France
 
 

Haut de page

Logo préfècture région
  • Accueil
  • Professionnels du transport fluvial / vos démarches
    • Créer et gérer son entreprise de transport fluvial
    • Gérer un bateau, engin ou établissement flottant
    • Travailler dans le secteur de la navigation intérieure
    • Naviguer et stationner
    • Obtenir des aides et exonérations
  • Autres acteurs / vos démarches
    • Obtenir une autorisation de manifestation nautique
    • Obtenir une habilitation pour l’installation et le contrôle d’appareils de navigation et d’information
    • Obtenir un agrément pour organiser la formation et l’examen relatif à l’attestation spéciale passagers
  • Vos interlocuteurs
    • L’administration centrale
    • Les services instructeurs de la sécurité fluviale
    • Les greffes des tribunaux de commerce
    • Les organismes de contrôle
    • Les Centres de Formalités des Entreprises
    • Les organismes agéés pour organiser la formation et l’examen relatif à l’attestation spéciale passagers
    • Les sociétés habilitées pour l’installation d’appareils de navigation
    • Les gestionnaires d’infrastructures fluviales
  • Réglementation
    • Navigation intérieure : généralités
    • Entreprises et économie du transport fluvial
    • Bateaux, engins flottants et établissements flottants
    • Transport de marchandises dangereuses
    • Travailler dans le secteur de la navigation intérieure
    • Naviguer et stationner
    • Rhin, Moselle et Léman
Vous êtes ici :
Accueil > Actualités - Calendrier > Nous contacter
 Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte
Actualités - Calendrier
  • Evènements et manifestations
  • Transport fluvial de marchandises : le parcours du Conquérant
  • Publication du standard européen pour les qualifications en navigation intérieure (ES-QIN)
  • Tri en Seine : expérimentation d’une déchetterie fluviale à Paris
  • Remise à plat des procédures administratives liées aux bateaux fluviaux de janvier à juin 2019
  • Chef d’entreprise, créez votre identité numérique personnelle et accédez gratuitement à votre Kbis
  • Entrée en vigueur de l’édition 2019/1 du standard ES-TRIN
  • Dispositions relatives aux ports et au transport fluvial
 
 

Remarques et commentaires

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 17 mai 2019 (modifié le 20 septembre 2019)

Remarques et commentaires

format : email@domaine.com

Haut de page

Menu de droite

 

Nous contacter

 
  • Remarques et commentaires
 
 

Retrouvez nos publications

 
  • Lettre d’actualités de juin 2018
  • Lettre d’actualités de novembre 2018
 
 

Evènements et manifestations

 
  • River dating - 27 et 28 novembre 2019
  • Les collectes fluviales de proximité - 21 septembre, 19 octobre, 16 novembre et 21 décembre 2019
 
 
 
Accès direct aux rubriques
Site mis à jour le 23 juin 2020

Menu secondaire

  • Professionnels du transport fluvial / vos démarches
     
    • Créer et gérer son entreprise de transport fluvial
    • Gérer un bateau, engin ou établissement flottant
    • Travailler dans le secteur de la navigation intérieure
    • Naviguer et stationner
    • Obtenir des aides et exonérations
  • Autres acteurs / vos démarches
     
    • Obtenir une autorisation de manifestation nautique
    • Obtenir une habilitation pour l’installation et le contrôle d’appareils de navigation et d’information
    • Obtenir un agrément pour organiser la formation et l’examen relatif à l’attestation spéciale passagers
  • Vos interlocuteurs
     
    • L’administration centrale
    • Les services instructeurs de la sécurité fluviale
    • Les greffes des tribunaux de commerce
    • Les organismes de contrôle
    • Les Centres de Formalités des Entreprises
    • Les organismes agéés pour organiser la formation et l’examen relatif à l’attestation spéciale passagers
    • Les sociétés habilitées pour l’installation d’appareils de navigation
    • Les gestionnaires d’infrastructures fluviales
  • Réglementation
     
    • Navigation intérieure : généralités
    • Entreprises et économie du transport fluvial
    • Bateaux, engins flottants et établissements flottants
    • Transport de marchandises dangereuses
    • Travailler dans le secteur de la navigation intérieure
    • Naviguer et stationner
    • Rhin, Moselle et Léman
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
Plan du site | Mentions légales | Remarques et commentaires | Flux RSS